Mentions légales et CGU

I. Mentions légales

1. Éditeur du site

Vous êtes connecté au site Smart Cuisines, accessible à l'adresse www.smart-cuisines.fr.

Ce site est édité par la société SAS CVV, au capital de 20 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Vesoul sous le numéro 793 770 652 00022.

Siège social : 29 Rue de Praley, 70000 Vesoul
Email : contact@smart-cuisines.fr
Téléphone : 03 84 91 12 29

2. Directeur de publication

Gatien VILLEGAS AVILES (Directeur Général)

3. Hébergement

Ce site est hébergé par :
Hetzner Online GmbH
Industriestr. 25 — 91710 Gunzenhausen, Allemagne
www.hetzner.com

II. Conditions générales d'utilisation

1. Préambule

Les présentes CGU définissent les conditions d'accès et d'utilisation du site smart-cuisines.fr, édité par SAS CVV. L'accès au site vaut acceptation des présentes CGU.

2. Accès au site

Le site est accessible librement et gratuitement, 24h/24 et 7j/7, sauf interruption pour maintenance ou force majeure. SAS CVV se réserve le droit de suspendre l'accès sans préavis.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu (textes, photos, logos, graphiques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et appartient à SAS CVV. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite. Demandes à adresser à contact@smart-cuisines.fr.

La marque Smart Authentic Kitchen est une marque déposée à l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) sous le numéro 4935436, protégée par les lois nationales et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute utilisation, reproduction ou imitation de cette marque sans autorisation préalable et écrite de SAS CVV est strictement interdite.

4. Informations publiées

Les informations sont fournies à titre indicatif. Les photos et descriptions ne sont pas contractuelles. Les prix affichés sont indicatifs et peuvent être modifiés sans préavis.

5. Responsabilité

SAS CVV ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il en fait.

6. Cookies et analytics

Ce site utilise uniquement des cookies fonctionnels strictement nécessaires à son fonctionnement. Aucun cookie publicitaire ou de traçage n'est utilisé.

Les statistiques sont collectées via Umami Analytics, auto-hébergé sur nos serveurs, sans cookie et sans collecte de données personnelles identifiables. Aucune donnée n'est transmise à des tiers. Aucun bandeau de consentement n'est requis.

7. Données personnelles

Consultez notre Politique de confidentialité pour toute information sur le traitement de vos données.

8. Médiation et litiges

En cas de litige non résolu amiablement sous un mois, vous pouvez recourir à :

AME Conso — 197 Boulevard Saint-Germain, 75007 Paris
www.mediationconso-ame.com

9. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tribunal compétent : Vesoul.